In Associations & Territoires – le 7 mai 2014 :

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La lettre de la DDCS (Direction Départementale de la Cohésion Sociale) de mai 2014 s’intéresse aux accueils de loisirs multi-sites. Effectivement, pour des accueils de loisirs à affectifs réduits répartis sur plusieurs sites, notamment en milieu rural, il peut être intéressant de créer une organisation pédagogique sous forme d’un accueil multi-sites.

Par ailleurs, le cadre de la réforme des rythmes, afin de s’adapter aux nouvelles organisations avec une unité de projet, une cohérence éducative, et une seule équipe qui se répartie sur plusieurs sites différents selon les moments de la journée et de la semaine, le recours à la déclaration multi-site peut être une solution opportune. 

L’organisation mutualisée de la direction permet à un directeur qualifié de diriger un accueil sur plusieurs sites proches, même s’ils sont sur plusieurs communes. Cette solution apporte de la cohérence et de la lisibilité au projet sur le territoire. Elle rompt l’isolement des personnes exerçant sur un accueil à faible effectif et les intègre dans la dynamique d’une équipe éducative, en leur permettant  de renouveler leur pratique professionnelle, de  favoriser une vision intercommunale, de mutualiser le matériel pédagogique. 

Le déclarant doit pouvoir motiver l’organisation proposée par :

– La difficulté de trouver un organisateur sur le territoire où des besoins d’accueil ont été identifiés, en milieu rural notamment ; 

– Un contexte particulier lié à la mise en place ou au développement d’accueils périscolaires en milieu rural, dans le cadre de regroupements pédagogiques intercommunaux par exemple ; 

– La recherche d’une meilleure cohérence éducative avec un projet éducatif unique pour l’accueil de différentes tranches d’âges sur un même territoire, à l’échelle d’un quartier par exemple.   

Le directeur d’un accueil multi-site voit son rôle renforcé dans une telle organisation. Il doit pouvoir se consacrer exclusivement à ses fonctions de coordination et de  cohérence de l’organisation et la sécurité des mineurs accueillis sur chacun des sites. Il ne doit pas être comptabilisé dans l’effectif d’animation. Il doit être constamment joignable et disponible en cas de sollicitations de la part des équipes d’animation. 

Pour cela le nombre de sites sera limité de manière à ce que le directeur puisse organiser une présence régulière et au moins une fois par semaine, sur chacun d’eux. 

Le nombre maximum d’enfants accueillis par site doit être inférieur à 50. Le nombre total pour l’ensemble des sites ne doit pas dépasser 300 mineurs puisque c’est le nombre maximum de mineur que peut accueillir un accueil de loisirs toutefois cette mesure est en voie de connaitre un assouplissement. 

Le directeur désigne un animateur qualifié âgé de plus de 21 ans responsable pour chacun des sites. 

Les taux d’encadrement que ce soit en accueil de loisirs ou en accueil périscolaire doivent être respectés sur chacun des sites et non considérés globalement.