In Assemblée Nationale – le 15 avril 2014 :
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Hommage à Dominique Baudis
- QUESTIONS AU GOUVERNEMENT
Réduction des dépenses publiques
- Euro et croissance
- Réforme des rythmes scolaires
- Le rapport du GIEC
- Nomination de Harlem Désir
- Tarif électricité
- Réforme des rythmes scolaires
- Redressement de Fagor Brandt
- Programmes de réussite éducative
- Fermeture de l’usine Bridgestone à BéthuneArnaud
- Situation en Ukraine
- Relations France – Rwanda
- Réforme des collectivités territoriales
- Aides aux étudiants
- Convention sanitaire Wallis-et-Futuna et Nouvelle-Calédonie
- Suspension
- INTERDICTION DE LA CULTURE DU MAÏS GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉ MON810
- M. le président de séance
- Mme Geneviève Gaillard, rapporteure
- M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’État
- M. Germinal Peiro, rapporteur
- Mme Danielle Auroi, présidente de la commission des affaires européennes
- Motion de rejet préalable
- Suspension
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Rappel au règlement
- M. Jean-Paul Chanteguet, président de la commission du développement durable
- Mme Danielle Auroi, présidente de la commission des affaires européennes
- Discussion des articles
Categories: 3.10 Des Rythmes scolaires au PEDT via le PEL