SOMMAIRE
« Laboratoire de transferts à grande échelle », par Jean-René MOREAU
« Le Département employeur : vers l’adéquation entre promotion du capital humain et performance de l’action publique locale », par Claudy LEBRETON
Introduction
Dix ans après la loi de 2004, une gestion proactive des ressources humaines, malgré un contexte incertain
1re partie : Le transfert et ses conséquences
A. Les transferts des agents de l’État aux départements et leurs effets pour l’organisation de la gestion des ressources humaines
1. Le bilan très positif des transferts
2. Des effectifs RH plus nombreux pour faire face aux transferts
3. De nouvelles compétences RH créées dans les départements
4. Une déconcentration de la GRH encore limitée
5. Le manque de médecins de prévention
B. Des contraintes multiples à gérer : usure professionnelle, absentéisme, éloignement des lieux de travail
1. Les ATTEE, victimes d’usure professionnelle et marqués par l’absentéisme
2. Les agents des routes touchés par l’usure professionnelle mais aussi par l’éloignement des lieux de travail
3. L’absentéisme des ATTEE en augmentation et des dispositifs de remplacement pour y faire face
4. L’absentéisme des agents des routes plutôt stable
2e partie : Protection sociale, insertion et formation des jeunes, les départements volontaristes
A. apprentissage et contrats emplois d’avenir en augmentation
B. montée en puissance de la protection sociale complémentaire et effets positifs
3e partie : La gestion des ressources humaines entre maîtrise budgétaire et innovations managériales
A. Face aux contraintes budgétaires : maîtrise des effectifs et recherche de mutualisation
1. Vers une baisse des effectifs
2. Le développement des mutualisations entre départements et avec les autres collectivités territoriales
B. Les principales préoccupations des directions des ressources humaines : maîtrise de la masse salariale et incertitudes institutionnelles
1. Les incertitudes nées de la réforme territoriale
2. Les contraintes budgétaires
3. Faire face à l’usure professionnelle des agents et aux besoins de reclassement
4. Améliorer l’employabilité des agents et la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
5. Mieux organiser les relations avec l’Éducation nationale
6. Prévenir les risques psychosociaux
C. Un foisonnement d’initiatives pour mieux gérer les ressources humaines
1. Organisation, déconcentration et recherche de la proximité
2. Amélioration des relations avec les collèges
3. Recrutement, GPEC et formation
4. Management et mobilité interne
5. Systèmes d’information
6. Prévention santé
7. Insertion, lutte contre les discriminations et égalité
4e partie : Pistes d’actions et recommandations
A. Faire baisser les arrêts de travail des ATTEE
1. Organiser des réponses managériales pour les équipes dans les collèges
2. Renforcer la prévention des TMS
B. Faire face à la pénurie de médecins de prévention
C. Renforcer l’employabilité et la mobilité des agents
D. Encourager la mutualisation des bonnes pratiques
Synthèse de l’étude
5e partie : Débat au 84e congrès de l’ADF
A. Présentation de l’étude
B. Débat avec les DGS
Annexe : questionnaire d’enquête
Conseil scientifique et Conseil d’orientation
Cahiers déjà parus
Lire la suite : http://www.mnt.fr/wp-content/uploads/2015/04/Cahier_OST_13_Departements_Transfert_agents_decembre_2014.pdf
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