Dans le cadre des travaux de simplification des tâches des directeurs d’école, le ministère met à leur disposition un guide pratique pour la direction de l’école primaire.
Ce guide rappelle, dans un langage accessible, l’ensemble de la règlementation applicable à l’école primaire. Outil évolutif ayant vocation à être complété et mis à jour régulièrement, il s’articule autour de six grandes thématiques.
1. L’école primaire dans l’éducation nationale
- Les principes fondamentaux du service public d’éducation
- L’organisation territoriale de l’éducation nationale
- L’EPLE et l’école
- L’éducation prioritaire
2. La vie de l’école
- Le temps scolaire ; les horaires de l’école
- La communauté éducative
- Les personnels enseignants
- Les autres personnels
- L’école et les parents
- Le règlement intérieur de l’école
- Sites et blogs en milieu scolaire
3. Les élèves
- Inscription et admission
- Le contrôle de l’assiduité
- La santé des élèves
- La scolarisation des élèves en situation de handicap
- Le suivi des élèves en difficulté
- La protection de l’enfance
- Assurance et accident
4. Le fonctionnement de l’école
- Les instances de l’école
- Les intervenants extérieurs sur temps scolaire
- L’utilisation des locaux scolaires
- Les ELCO, enseignement des langues et cultures d’origine
- Accueil et surveillance
- Les sorties scolaires
- La caisse des écoles
- Hygiène et sécurité
5. L’école et les collectivités territoriales
- Collectivités territoriales et EPCI
- Les compétences de l’Etat et des communes pour l’enseignement primaire
- La restauration scolaire
- Le transport scolaire
- Les activités périscolaires
- Le service d’accueil
6. Les partenaires de l’école
- Qu’est-ce qu’un partenariat ?
- Les associations partenaires de l’éducation nationale
- L’association sportive
- La coopérative scolaire
- Le partenariat avec le tissu économique
Circulaire du 3 septembre 2014 relative aux décharges de service des directeurs d’école
Circulaire du 23 octobre 2014 relative aux protocoles de simplification des tâches des directeurs d’école
Décret n°89-122 du 24 février 1989 modifié relatif aux directeurs d’école
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