Fonds d’amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré
Fixation des taux, modalités de calcul, conditions d’éligibilité et modalités de versement des aides : modification
décret n° 2014-1205 du 20-10-2014 – J.O. du 21-10-2014- NOR MENF1420241D

Fonds d’amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré
Extension du bénéfice des aides
décret n° 2014-1206 du 20-10-2014 – J.O. du 21-10-2014- NOR MENF1424467D

Fonds d’amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré
Taux des aides : modification
arrêté du 20-10-2014 – J.O. du 21-10-2014- NOR MENF1424476A

Fonds d’amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré
Taux des aides : modification
arrêté du 23-10-2014 – J.O. du 26-10-2014- NOR MENF1425198A

Traitement automatisé de données
Création d?un traitement automatisé de données à caractère personnel intitulé livret scolaire du lycée pour le baccalauréat série sciences et technologies de la santé et du social en classe de première – année scolaire 2013-2014, et en classe de terminale – année scolaire 2014-2015
arrêté du 13-10-2014 – J.O. du 25-10-2014- NOR MENE1424218A

Actions éducatives
Journée mondiale de lutte contre le sida – 1er décembre 2014
circulaire n° 2014-148 du 10-11-2014- NOR NORMENE1426075C

Concours général des lycées
Organisation – session 2015
note de service n° 2014-151 du 12-11-2014- NOR NORMENE1426429N

Concours général des métiers
Organisation – session 2015
note de service n° 2014-152 du 12-11-2014- NOR NORMENE1426359N

Conseils, comités, commissions
Composition du conseil d?administration des établissements publics locaux d?enseignement
décret n° 2014-1236 du 24-10-2014 – J.O. du 25-10-2014- NOR MENE1414335D

Conseils, comités, commissions
Composition de la commission d’hygiène et de sécurité des établissements publics locaux d?enseignement
décret n° 2014-1237 du 24-10-2014 – J.O. du 25-10-2014- NOR MENE1414184D

Conseils, comités et commissions
Nomination au Conseil supérieur de l’éducation
arrêté du 13-10-2014- NOR MENJ1400628A

Détachement
Renouvellement dans l?emploi de secrétaire général de l?académie de Grenoble
arrêté du 17-11-2014- NOR MENH1400639A

Vacances de postes
Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie pour la rentrée scolaire australe de février 2015
avis du 12-11-2014- NOR MENH1400630V

Vacances de postes
Enseignants du second degré et personnels d’orientation à Wallis-et-Futuna pour la rentrée scolaire australe de février 2015
avis du 12-11-2014- NOR MENH1400631V

 

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