La réforme territoriale s’accélère ! Le calendrier est très serré : passage en juin 2014 au Sénat de la

proposition de loi, passage à l’Assemblée nationale dans la foulée ou à la rentrée. Il nous faut donc

à la fois organiser le débat et affiner notre position en un temps record. Pour ce faire, nous avons

imaginé plusieurs temps d’échanges.

D’abord, une réunion avec les “têtes de réseaux” au mois de mai pour recueillir les avis des

représentant-es de la Fédération des élu-es Vert-es et écologistes (FEVE), des élu-es régionaux-ales,

des élu-es métropolitain-es, des parlementaires, des secrétaires régionaux-ales, de la commission

Région et Fédéralisme…

Ce cahier des débats est une seconde étape. Il permet de faire un tour des positionnements, tour non

exhaustif mais qui pose les jalons du débat. Il comprend entre autres les interventions de notre secrétaire

nationale, des parlementaires, de chercheurs, des secrétaires régionaux-ales et d’élu-es régionaux-ales,

de la commission mais aussi du président du Groupe Europe Ecologie au Conseil régional d’Alsace,

qui a vécu de près l’expérience, celle qui a achoppé sur le référendum citoyen.

À la fin, vous trouverez les attendus du projet de loi. Toutes les contributions de ce cahier ont vocation

à alimenter le débat. Celui-ci se poursuivra en convention nationale et enfin aux prochaines

Journées d’été des écologistes à Bordeaux.

Alors bonne lecture !

SANDRINE ROUSSEAU

SOMMAIRE

I CONTRIBUTION D’EMMANUELLE COSSE, SECRÉTAIRE NATIONALE

II CONTRIBUTION DE SANDRINE ROUSSEAU, PORTE-PAROLE, EN CHARGE DE LA RÉFORME TERRITORIALE

III CONTRIBUTION DES SECRÉTAIRES RÉGIONAUX-ALES

IV CONTRIBUTION DES ÉLU-ES RÉGIONAUX-ALES

V RETOUR D’EXPÉRIENCE DU PRÉSIDENT DU GROUPE EELV AU CONSEIL RÉGIONAL D’ALSACE 

VI PROPOSITION DES PRÉSIDENT-ES DE GROUPES PARLEMENTAIRES ÉCOLOGISTES 

VII PRÉCONISATIONS DE LA COMMISSION RÉGION ET FÉDÉRALISME

VIII INTERVENTION DE LA FÉDÉRATION DES ÉLU-ES VERT-ES ET ÉCOLOGISTES

IX MOTION ADOPTÉE PAR LE CONSEIL FÉDÉRAL EN 2012

X ATTENDUS DU PROJET DE LOI PORTANT NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE