Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires culturelles
n° 47 (2008-2009) – 22 octobre 2008

La France fait quasi-figure d’exception en Europe, avec la Belgique, en acceptant d’accueillir à l’école maternelle les enfants dès l’âge de deux ans. Cette spécificité française trouve son fondement dans une approche historique de la politique éducative française. Le développement de la scolarisation des moins de trois ans au cours des décennies 1980 et 1990 s’inscrit comme une opportunité offerte aux familles dans un contexte de baisse démographique.

Créé par la commission des affaires culturelles, le groupe de travail sur la scolarisation des jeunes enfants, animé par Mme Monique Papon et M. Pierre Martin a entendu de nombreux acteurs et partenaires du secteur de la petite enfance et du domaine de l’éducation afin d’établir un état des lieux et des enjeux de la scolarisation précoce.

Tout au long de cette démarche, le respect des rythmes et des besoins du jeune enfant dans son développement a constitué le fil conducteur de sa réflexion. Prenant comme devise « respecter le temps du bébé » selon l’expression de Mme Claire Brisset, ancienne défenseure des enfants, le groupe de travail a souhaité clarifier le rôle parfois ambigu joué par l’institution scolaire, en réaffirmant la mission éducative de l’école maternelle et en suggérant la mise en place d’une structure adaptée aux enfants de deux-trois ans, fondement d’un nouveau service public.

Il s’agit d’offrir aux familles d’autres lieux que la classe pour l’accueil des moins de trois ans, d’accroître l’offre de garde et de ne plus instrumentaliser cette question de la scolarisation précoce.

[Lire la synthèse…->http://www.senat.fr/rap/r08-047/r08-047-syn.pdf]

[Lire le rapport…->http://www.senat.fr/rap/r08-047/r08-0471.pdf]