Préface

La modification des rythmes scolaires et le passage à la semaine de 4,5 jours dans les écoles

maternelles et élémentaires a des incidences sur l’organisation du transport scolaire. Sollicité

par les collectivités territoriales depuis la parution du décret n°2013-77 du 24 janvier 2013, notre

association a apporté de nombreux conseils auprès de ses adhérents sur les impacts de la réforme.

Afin de partager avec le plus grand nombre le travail réalisé par AGIR, nous avons décidé de compiler

l’essentiel des réponses apportées aux collectivités pour constituer un guide pratique : « 40 questions

– réponses sur l’impact de la réforme des rythmes scolaires en matière de transports scolaires ».

Rédigé par les experts en mobilités d’AGIR qui intervient au quotidien auprès des collectivités territoriales

adhérentes, ce guide a vocation à couvrir l’ensemble des champs touchés par cette réforme :

? Obligations des collectivités

? Compétences et délégations

? Dispositions de mise en œuvre

? Définition des temps scolaires et périscolaires

? Impacts financiers

? Incidences sur les marchés publics

? Etc.

AGIR propose des réponses claires et concrètes aux questions posées et permet ainsi aux élus et

aux techniciens de mieux comprendre une réforme complexe et ses nombreuses répercutions locales.

Bonne lecture !

Arnaud RABIER, Secrétaire général d’AGIR