In Assemblée Nationale – le 15 avril 2014 :
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Hommage à Dominique Baudis
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT
Réduction des dépenses publiques
Euro et croissance
Réforme des rythmes scolaires
Le rapport du GIEC
Nomination de Harlem Désir
Tarif électricité
Réforme des rythmes scolaires
Redressement de Fagor Brandt
Programmes de réussite éducative
Fermeture de l’usine Bridgestone à BéthuneArnaud
Situation en Ukraine
Relations France – Rwanda
Réforme des collectivités territoriales
Aides aux étudiants
Convention sanitaire Wallis-et-Futuna et Nouvelle-Calédonie
- Suspension
INTERDICTION DE LA CULTURE DU MAÏS GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉ MON810
- M. le président de séance
- Mme Geneviève Gaillard, rapporteure
- M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’État
- M. Germinal Peiro, rapporteur
- Mme Danielle Auroi, présidente de la commission des affaires européennes
Motion de rejet préalable
- Suspension
Motion de renvoi en commission
Discussion générale
Rappel au règlement
- M. Jean-Paul Chanteguet, président de la commission du développement durable
- Mme Danielle Auroi, présidente de la commission des affaires européennes
Discussion des articles
Categories: 3.10 Des Rythmes scolaires au PEDT via le PEL